A) contexte, présentation de l'auteur et note générale sur le livre Contexte : Cette série de guides pratiques a été préparée en s’inspirant d’une série similaire sur le logement des pauvres dans les villes d’Asie et qui a été publiée conjointement par ONU-Habitat et la CESAP (Commission économique des Nations Unies pour l’Asie et le Pacifique) en 2009. Cette série est une adaptation de la version pour l’Asie aux réalités et aux contextes des pays d’Afrique subsaharienne et elle est disponible en anglais, français et portugais. Ceci a été rendu possible grâce aux contributions financières de l’Alliance des villes et de l’ONU-Habitat. Cette série de guide contient huit différents guides qui traitent de thèmes sur les questions l'urbanisation de l'Afrique y inclut l'expulsion, le financement du logement ainsi que l'utilisation du potentiel encore inexploité. loger les pauvres dans les villes Africaines est le thème général de ces guides pratiques ci-haut citer pour les décideurs politiques publié par le programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONUHabitat) service de la formation et de renforcement des capacités. La publication des séries loger les pauvres dans les villes africaines a été possible grâce au soutien financier de l'alliance des villes. Le guide qui de fera l'objet de notre travail sur la note de lecture, c'est le guide 4 qui traite l'expulsion : les options possibles pour éviter la destruction des communautés urbaines pauvres paru en 2011. Ces guides sont présentés sous une forme très facile à lire et structuré de manière à donner un aperçu général des tendances et des conditions, concepts, politiques, outils et recommandations à prendre en considération pour traiter les questions suivantes liées au logements. Présentation de l'auteur : Les guides ont été rédigés par l’équipe d’experts du Centre africain pour les villes (ACC) dirigé par Edgar Pieterse, avec des contributions importantes de Karen Press, Kecia Rust et Warren Smit. Il y a aussi la participation des experts de l’équipe qui ont contribué aux rapports de base précieux pour les guides. Bruce Frayne a apporté son concours à la gestion du projet et Tau Tavengwa en a magistralement assuré la conception. Un certain nombre de collègues du Service de la formation et du renforcement des capacités, du Service du logement et du Bureau régional pour l’Afrique et les pays arabes d’ONU-Habitat ont contribué à la conception, au développement et à l’étude des guides. Note générale sur le livre : Malgré les décennies de travail accompli par les organisations de défense des droits de l’homme et du droit au logement, les ONG, les institutions multilatérales et les organisations communautaires, les expulsions de ménages et de communautés pauvres ne cessent d’augmenter dans les villes africaines, déplaçant des millions de citadins, les jetant dans la misère et les appauvrissant. Le présent Guide pratique qui fait l'objet de notre travail, c'est le guide pratique n°4, Ce guide étudie notamment comment; en Afrique et dans le monde, les communautés confrontées à l’expulsion se sont organisées et appuyées sur les réseaux et les institutions communautaires pour trouver d’autres solutions à la destruction de leurs établissements. Il donne des lignes directrices pour aider les gouvernements et les décideurs à mettre au point de meilleures procédures formelles afin de réduire les expulsions au minimum et faire en sorte que la réinstallation, si elle est inévitable, soit conforme aux normes internationales. En Afrique, l’urbanisation est plus rapide que dans toute autre région du monde. Les forces combinées de l’urbanisation, de la mondialisation et de la commercialisation des terres en milieu urbain poussent de plus en plus les pauvres hors de leurs maisons et de leur terre. Il arrive que l’expulsion soit inévitable mais même lorsqu’elle est « justifiée » par l’intérêt public, elle n’est généralement pas conforme aux règles du droit international. En Afrique sub-saharienne, on estime que 72 % de la population urbaine vivent dans des taudis, alors qu’en Afrique du Nord il n’y en aurait que 28 %. En même temps, sur tout le continent, des centaines de milliers de personnes sont expulsées par la force chaque année, laissées bien souvent sans logis, dépouillées de leurs biens sans indemnisation et/ou forcées de se déplacer loin des sources d’emploi, des moyens de subsistance ou des possibilités d’éducation, tout cela en violation des règles du droit international, notamment la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples. Le guide a été élaboré avec l'espoir de faciliter le travail quotidien des décideurs politiques dans la région de l’Afrique subsaharienne dans leur quête de moyens susceptibles d’améliorer le logement et l’accès au foncier pour les citadins pauvres. B) trois thèmes sur le livre Les Conditions : Ces thèmes abordent les problèmes d'acceptation des établissements informels dans la ville, défini les termes de l'expulsion dans la ville, les causes d'expulsions, quelques fait relatifs aux pauvres dans la ville ainsi que les besoins différents et les priorités différentes. l'acceptation des établissements informels dans la ville : en général, la plupart des établissements construits par les pauvres dans les villes Africaines ne répondent pas très souvent aux règles et aux processus gouvernementaux formels dont la qualité de service de base est toujours mauvaise. En les qualifiant d'informel, le gouvernement peut décidé de les déloger à tout moment qu'il peut. Pour pallier à ces problèmes, le gouvernement doit venir en appui pour améliorer et régulariser l'établissement existant afin de permettre à la communauté de surmonter globalement une approche de caractère d'informel grâce au reconnaissance de actes positif de celle-ci par le gouvernement, ces établissement vont s'efforcer à surmonter leur aspects négatifs en collaborant avec le gouvernement. définition des termes d'expulsion : le processus d’expulsion est complexe, comporte des aspects multiples et il est difficile d’en donner une seule définition. Le contexte juridique et les forces motrices dominantes de l’expulsion sont à l’évidence les éléments les plus déterminants. Dans le présent Guide, le terme « expulsion » s’applique essentiellement aux deux formes suivantes: − L ‘expulsion forcée : c'est une expulsion qui se fait contre volonté des occupants, sans aucune protection ou assistance juridique telle que définie par la communauté internationale dans le contexte de la Commission des droits de l’homme. − Les expulsions qui ne sont pas « forcées » au sens juridique le plus strict, mais qui ne sont pas non plus volontaires, prennent généralement la forme de l’éviction négociée des occupants lorsque les termes de la négociation sont injustes pour les ménages pauvres, en raison de la faiblesse de leur statut d’occupation ou du fait qu’ils risquent de ne pas se conformer aux lois relatives à la planification et au développement ou aux règles et normes en matière de construction. La pression du marché est l’une des raisons majeures de ces expulsions. Les causes d'expulsion : − Développement de l’urbanisation: au fur et à mesure que le rythme de l’urbanisation s’accélère et que plus de gens et d’investissements affluent dans les villes, les établissements informels qui étaient généralement tolérés deviennent inacceptables parce que les quartiers formels des villes s’approprient de plus en plus l’espace qu’ils occupent pour se développer. − Grands projets d’infrastructure : beaucoup de villes africaines rivalisent maintenant avec d’autres villes du continent et du monde pour attirer des investissements de capital importants. Des sommes considérables sont consacrées à l’amélioration des infrastructures urbaines afin de rendre les villes plus attrayantes pour les investisseurs qui veulent y trouver des conditions similaires à celles des villes des pays industrialisés. − Forces du marché : les forces du marché déterminent de plus en plus l’utilisation de l’espace dans les villes. La dynamique qui accompagne actuellement la libéralisation des marchés fonciers dans beaucoup de pays africains et les programmes nationaux d’octroi de titres de propriété mis en œuvre au nom du développement économique et de la réduction de la pauvreté augmentent la pression du marché sur les établissements de citadins à faible revenu − Inefficacité des lois et institutions : beaucoup de pays africains n’ont pas de lois, de procédures et d’institutions connexes censées protéger les communautés contre l’expulsion et garantir la sécurité d’occupation. quelques fait relatifs aux pauvres dans la ville : les pauvres immigrent vers la ville pour une bonne raison, du fait qu'il y a eu des changement des changements intervenus dans les méthodes de culture et les régimes fonciers, de plus en plus liés aux marchés mondiaux ainsi que des catastrophes naturelles, il y a toujours plus de cultivateurs accablés par des dettes écrasantes, sans terre, sans travail, sans argent ni espoir de survie qui trouvent leurs refuge en ville ou certains trouve la possibilité et d'autres évoluent grâce aux activités informelles qu'ils génèrent, ils gagnent de l'argent pour subvenir à leurs besoins. Il faut savoir que les villes ont besoins des pauvres pour prospérer car les pauvres représentent un réservoir de main d’œuvre qualifiée et non qualifiée. Ces pauvres n'ont pas le choix après leurs intégration dans la ville ils continuent de vivre dans les espaces informel à cause de la hausse des biens foncier, la pénurie des logements abordables et la masse des gens qui se convergent en même temps vers la ville, les pauvres se trouvent de plus en plus exclus du marché foncier ou immobilier formel. Les besoins différents et les priorités différentes : Lorsqu’un ménage vulnérable cherche un logement, ses priorités sont bien différentes de celles de ses voisins plus nantis qui pensent peut-être davantage à leur statut, à leur confort, à la conception, la commodité ou la valeur potentielle de revente du logement. pour beaucoup de pauvres, le logement n’est pas seulement un lieu de vie. C’est aussi un espace pour des activités génératrices de revenu, par exemple atelier de tailleur, production artisanale, préparation de mets pour les étals du marché ou la vente de rue, ateliers de réparation, fabrication de moyens d’éclairage, magasins de fournitures pour les ménages, salons de coiffure, blanchisseries... Les Concepts : Les conséquence de l'expulsion : L’expulsion crée la pauvreté au lieu de l’alléger. Elle contribue aux problèmes de logement dans nos villes au lieu de les résoudre. C'est pratiquement contraire du développement. Elles visent principalement les communautés pauvres des villes africaines qui sont aussi le groupe le moins bien préparé pour échapper à leurs effets et celui qui a le moins de moyens pour trouver un logement abordable et d’autres solutions dans le secteur formel. Beaucoup peuvent aussi perdre leur emploi et leur gagne-pain. Ainsi les ménages expulsés risquent beaucoup plus de s’endetter au cours de leur installation dans un nouveau logement. Les expulsions imposent encore aux pauvres une charge additionnelle de temps et de frais de transport. Ils sont éloignés des centres de soins de santé et d’éducation ainsi que des opportunités d’emploi, et exposés à des situations d’aliénation et de conflit susceptibles d’accroître la criminalité et la violence. Lorsque des ménages sont expulsés de leur foyer par la force sans qu’on leur donne un autre logement convenable, il est bien probable qu’ils créeront de nouveaux squats à la périphérie de la ville ou s’installeront dans des établissements existants. Ceci annule les résultats des « projets de développement » en faveur desquels les établissements informels sont éliminés. Outils et lignes directrices : les moyens pour éviter l'expulsion : Aujourd’hui, presque toutes les expulsions exécutées dans les villes africaines sont inutiles et pourraient être évitées. La misère et l’appauvrissement qu’elles entraînent, ou des décisions erronées en matière d’aménagement, le mépris pour l’égalité ou les impératifs de développement mal orientés qui les sous-tendent ne sont pas inévitables. Il existe actuellement de nombreuses options intermédiaires qui offrent des solutions de remplacement à l’expulsion forcée – solutions valables pour les pauvres et pour les villes où ils vivent. Les gouvernements, les ONG, les institutions de soutien et les agences d’aide peuvent faire beaucoup pour ouvrir la voie à l’élaboration de ces solutions, à leur mise au point et à leur amélioration. Pour éviter l'expulsion, le gouvernement doit apprendre à écouté et prendre en considération les idées des communautés confronter à l'expulsion avant d'élaboré la politique ou des plans qui les concernent; soutenir le renforcement et l’expansion des organisations communautaires, des réseaux et des fédérations afin de créer une tribune pour que les pauvres puissent partager leurs idées et développer les solutions ayant fait leurs preuves ailleurs. C’est là que seront jetées les bases des solutions à l’expulsion les plus ingénieuses, pragmatiques et durables; Collaborez avec des organisations chargées des réformes et de l’assistance juridiques pour étudier et réformer les lois, procédures et institutions concernant l’aménagement urbain et l’expulsion qui existent déjà afin qu’elles tiennent mieux compte du manque d’options foncières et de logement pour les pauvres et protègent mieux leurs droits et leurs biens en cas d’expulsion ; préparez des plans de développement urbain en collaboration avec les communautés pauvres afin que les projets municipaux prévus puissent être conçus de manière à laisser de la place pour des terrains abordables destinées à la construction de logements à proximité des possibilités d’emploi etc. C) Conclusion : En somme, l'expulsion en Afrique a causée de sérieuse aggravation du stress social, y compris de la violence psychologique et physique, dans les communautés expulsées, ce qui crée un stress sociétal plus général; imposition d’un fardeau plus lourd à ceux qui sont déjà les plus défavorisés (pauvres, femmes; enfants, minorités); destruction des possibilités d’activité économique qui contribuent au développement de la ville dans son ensemble fait autant de dégât au sein de la communauté cible faute de bonne politique de logement. A mon avis, je trouve ce guide enrichissant bien que certains points ne sont trop développés. Néanmoins, je pense qu'il faut aussi, dans ce guide, prendre en considération l'endommagement qui n'est pas traité comme thème capital. Qui dit expulsions, dit endommagement dans la plupart des cas. Car chez moi l'expulsion est très récurrente ces dernières années mais parfois les procédures d'endommagement échouées et cela fait que plusieurs familles se retrouvent dans la rue abandonnées à leurs triste sort par manque de politique d'accompagnement dans la prise de décision. J'aurais aimé si le guide offre de piste de solution aux problèmes d'éviction sans endommagement.